ARTICLE 1er : FORMATION-DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ayant pour titre « L’Arbre à plumes ».

ARTICLE 2 : OBJET _promouvoir des actions, événements,rencontres culturelles et artistiques afin de susciter l’expression et la création de tous ; favoriser ainsi l’épanouissement de l’individu et le développement du lien social.

ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL
3 rue du Pavé 72000 LE MANS. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4 : MEMBRES
Sont membres toutes personnes physiques ou morales qui versent une cotisation annuelle minimum fixée chaque année par le conseil d’administration (adhésion individuelle ou collective).

ARTICLE 5 : RADIATION
La qualité de membre de l’association se perd par :
 Démission
 Radiation prononcée par le conseil d’administration motivée : non paiement de la cotisation ou pour motifs graves. Dans ce dernier cas, l’intéressé est invité par lettre recommandée à se présenter devant le conseil d’administration pour fournir des explications. L’exclusion à l’encontre d’une personne est prononcée par les 2/3 des membres du conseil d’administration.

ARTICLE 6 : RESSOURCES DE L’ASSOCIATION
Les ressources de l’association se composent :
 Des cotisations de ses membres
 Des dons, legs
 Des subventions qui pourraient lui être accordées par l’Etat, les collectivités publiques ou organismes paritaires.
 Des sommes perçues en contrepartie de prestations fournies par l’association.
 De toutes autres ressources autorisées (mécénat, sponsoring…)

ARTICLE 7 : CONSEIL D’ADMINISTRATION - COMPOSITION
L’association est dirigée par un conseil d’administration de 2 à 11 membres élus pour deux années renouvelables par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
En cas de vacance d’un ou de plusieurs membres, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement du ou des membres. Leur remplacement définitif intervient à la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
En cas d’arrivée du terme de leur mandat et, à défaut de nouvelles élections, les administrateurs, les membres du bureau et en particulier le président restent en fonction jusqu’à l’élection suivante afin que l’association soit toujours pourvue des organes ayant le pouvoir de la représenter, de diriger les affaires et d’agir en son nom.

ARTICLE 8 : CONSEIL D’ADMINISTRATION – REUNION DU CONSEIL
Le conseil d’administration se réunit au minimum deux fois par an et à chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande d’un tiers de ses membres.
La présence des deux tiers des membres du conseil est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. En cas d’absence d’un des membres du conseil d’administration, le vote par procuration et le vote par e-mail sont autorisés.

ARTICLE 9 : CONSEIL D’ADMINISTRATION – POUVOIRS DU CONSEIL
Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale.
Il assure la gestion courante de l’association et rend compte de sa gestion à l’assemblée générale.
Le président du conseil d’administration a fonction de représentation. Il peut faire toute délégation de pouvoir à toute autre personne désignée par lui.

ARTICLE 10 : BUREAU
Le conseil d’administration élit, parmi ses membres, un bureau composé de :
 Un président
 Un vice président
 Un secrétaire
 Un trésorier
Les membres du bureau sont élus lors de chaque renouvellement du conseil d’administration.

ARTICLE 11 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’assemblée générale réunit et convoque une fois par an tous les adhérents de l’association. La convocation s’effectue par voie de presse, par courrier ou par e-mail.

ARTICLE 12 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Elle se réunit à la demande d’au moins 2/3 des membres ou sur demande du conseil d’administration. Elle est convoquée par le président. Elle est compétente en cas de situation exceptionnelle qui peut conditionner l’existence de l’association.

ARTICLE 13 : REGLEMENT INTERIEUR
Le conseil d’administration peut décider de l’établissement d’un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l’assemblée générale. Il s’impose à tous les membres.